La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu, le lundi 6 juillet, 20h00, à la salle du Conseil municipal.
A l’ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026
1 Ressources humaines : Créations de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs
2 Ressources humaines : Création de postes non permanents pour des accroissements saisonniers d’activité et des accroissements temporaires d’activité -modification
3 Ressources humaines : recrutement d’un chef de projet Petite Ville de Demain : modification
4 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
5 Ecole publique : facturation des élèves hors commune
6 RASED : fixation des cotisations 2026
7 Programme voirie 2026 : attribution du marché
8 Remplacement de la chaudière du bâtiment Richeux
9 Pôle d’échange multimodal : validation de l’avant-projet
10 Pôle d’échange multimodal : achat du terrain SNCF -modifications
11 Lotissement du Clos -Michel : vente du lot 16
12 Lotissement du Clos Michel : vente de fractions de parcelles au lot n°7
13 Lotissement du Clos Michel : vente de fractions de parcelles au lot n°10
14 Questions diverses