Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu, le lundi 18 décembre à 19h00, à la salle du Conseil Municipal.

A l’ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 novembre 2023

1. Ressources humaines : création de poste
2. Commissions : installation de Monsieur Rémi Sorin
3. Finances : budget principal commune : décision modificative n°8 
4. Finances : fixation et mise à jour des tarifs à compter de 2024
5. Complexe sportif Jean Gallon : attributions pour le marché de travaux
6. Centre technique : Installation de panneaux solaires- Demande de subventions
7. Rétrocession des charges aux communes au titre du soutien à la vie associative et à l’action sociale– approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (clect)
8. INTERCOMMUNALITE – Fixation des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 après évaluation des charges transférées des ouvrages hydrauliques de la compétence GEMAPI
9. Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel – Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés : présentation du rapport annuel 2022
10. Questions diverses