La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu, le lundi 13 avril, 19h30, à la salle du Conseil municipal.
A l’ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2026
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
1 Vote du compte financier unique 2025 – budget Commune
2 Vote du compte financier unique 2025 – budget annexe Clos Michel
3 Vote du compte financier unique 2025 – budget Marais du Mesnil
4 Finances – Budget primitif 2026 : affectation du résultat 2025
5 Finances – Budget primitif 2026 : vote des taux des taxes locales
6 Finances – Subventions 2026 : subvention CCAS modificative
7 Finances – Budget primitif 2026 : approbation du budget commune
8 Finances – Budget primitif 2026 : approbation du budget annexe Le Clos Michel
9 Finances – Budget primitif 2026 : approbation du budget Le Marais du Mesnil
10 Ressources humaines : avancements de grade
11 Dispositif » Chantiers et stages à caractère éducatif » 2026
12 Commissions : Désignation des membres consultatifs
13 Conseil d’administration du CCAS : désignation d’un membre supplémentaire
14 Commission Communale des Impôts Directs : présentation de la liste des commissaires aux services fiscaux
15 Vente d’un terrain à Monsieur Chastel.
16 Fauchage : choix du prestataire
17 Curage des fossés : choix des prestataires
18 Désignation d’un représentant communal candidat pour siéger à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
19 Association des Communes du Patrimoine Rural de Bretagne : désignation des délégués
20 Désignation d’un correspondant défense
21 Désignation du référent sécurité routière
22 Comité de jumelage – Association ODE : désignation des délégués
23 Conseil d’établissement de l’école publique : désignation des délégués
24 Conseil d’administration du collège public François Brune : désignation des délégués
25 Association Solidarité Entraide : désignation d’un délégué
26 Comité des fêtes de Pleine-Fougères : désignation d’un délégué
27 Exercice du droit à la formation des élus
28 Questions diverses